Corbény vu du ciel
Centre-ville
École
Bibliothèque
Maison de retraite
Église
Le Vivier
Le Vivier

mentions légales

  • Mentions légales

    Conformément aux dispositions de la loi du 01/08/2000, la commune de Corbény (02820) met à la disposition des internautes les informations suivantes :

     

    Éditeur :

    Commission communication et multimédia de la mairie de Corbény
    10 rue Pierre Curtil
    Téléphone : 03.23.22.41.40
    Fax : 03.23.22.42.77


    Hébergement du site :

    GANDI SAS
    63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
    immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
    N° TVA FR81423093459


    Responsabilités :

    Les liens hypertexte présents sur ce site et qui orientent les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site quant au contenu de ces sites.

    Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

     

    Données personnelles :


    La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) confère aux personnes auprès desquelles sont recueillies des données à caractère personnel les concernant :
    - Un droit d’opposition au traitement des données (article 38 de la loi du 6 août 2004)
    - Un droit d’accès et de communication des données (article 39 de la loi du 6 août 2004)
    - Un droit de rectification des données (article 40 de la loi du 6 août 2004)
    Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au webmaster de ce site

     

    Directeur de publication :

    Philippe Deboudt, maire de la commune

     

    Administration du site :

    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., conseiller municipal

    Aurélie Barbançon, conseillère municipal

    Katia Dupont, conseillère municipal

     

    Webmestre :

    Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

logo CCCD

picardieaisne