compte rendu

Ici, vous pouvez télécharger les comptes rendus des réunions du conseil municipal au format PDF

L'ordonnance N°2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité , d'entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d'une liste des délibérations de l'organe délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Comptes rendus et délibérations pour l'année 2024

• 23 février (délibérations)
• 23 février (PV)
• 12 avril (délibérations)
• 12 avril (PV)
• 12 juillet (délibérations)
• 12 juillet (PV)
• 11 octobre (délibérations)

Comptes rendus et délibérations pour l'année 2023

• 10 février (délibérations)
• 10 février (PV)
• 14 avril (PV)
• 2 juin (délibérations)
• 2 juin (PV)
• 22 septembre (délibérations)
• 22 septembre (PV)
• 27 novembre (délibérations)
• 27 novembre (PV)

Comptes rendus et délibérations pour l'année 2022

• 28 janvier
• 15 avril
• 24 juin
• 23 septembre (délibérations)
• 23 septembre (PV)
• 18 novembre (délibérations)
• 18 novembre (PV)
• 9 décembre (délibérations)
• 9 décembre (PV)

Comptes rendus pour l'année 2021

• 20 février
• 17 avril
• 9 juillet
• 8 octobre
• 26 novembre

Comptes rendus pour l'année 2020

• 7 février
• 11 février
• 25 mai
• 29 mai
• 26 juin
• 10 juillet
• 24 juillet
• 18 septembre
• 2 octobre
• 16 octobre
• 20 novembre

Comptes rendus pour l'année 2019

• 8 février
• 5 avril
• 19 avril
• 26 avril
• 9 mai
• 12 juillet
• 11 octobre
• 25 novembre
• 29 novembre
• 17 décembre

Comptes rendus pour l'année 2018

• 9 février
• 30 mars
• 14 mai
• 1 juin
• 28 septembre
• 5 octobre
• 22 novembre
• 7 décembre

Comptes rendus pour l'année 2017

• 6 janvier
• 17 février
• 27 mars
• 7 avril
• 2 juin
• 8 septembre 2017

Comptes rendus pour l'année 2016

• 29 janvier
• 25 mars
• 20 mai
• 30 juin
• 23 septembre
• 21 octobre
• 2 décembre

Comptes rendus pour l'année 2015

• 20 février
• 23 mars
• 17 avril
• 29 mai
• 11 juin
• 13 juillet
• 11 septembre
• 9 octobre
• 27 novembre

Comptes rendus pour l'année 2014

• 10 janvier
• 18 février
• 28 mars
• 4 avril
• 18 avril
• 16 mai
• 20 juin
• 15 juillet
• 12 septembre
• 14 novembre
• 5 décembre

Comptes rendus pour l'année 2013

• 18 janvier
• 22 février
• 15 mars
• 26 avril
• 31 mai
• 5 juillet
• 23 août
• 25 septembre
• 29 novembre

Comptes rendus pour l'année 2012

• 3 février
• 17 février
• 5 avril
• 20 avril
• 24 mai
• 14 juin
• 12 juillet
• 20 juillet
• 6 aout
• 14 septembre
• 19 octobre
• 23 novembre
• 7 décembre

Comptes rendus pour l'année 2011

• 14 janvier
• 11 février
• 11 Mars
• 7 avril
• 6 mai
• 10 juin
• 8 juillet
• 11 Août
• 16 septembre
• 20 octobre
• 17 novembre

Comptes rendus pour l'année 2010

• 15 janvier
• 3 février
• 5 mars
• 9 avril
• 24 avril
• 10 mai
• 9 juin
• 1 juillet
• 15 juillet
• 27 août
• 10 septembre
• 1^er octobre
• 12 novembre
• 10 décembre

Comptes rendus pour l'année 2009

• 9 octobre
• 11 septembre
• 10 juillet
• 11 juin
• 15 mai
• 27 mars
• 13 mars
• 13 février
• 16 janvier