Ici, vous pouvez télécharger les comptes rendus des réunions du conseil municipal au format PDF
L'ordonnance N°2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité , d'entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.
Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d'une liste des délibérations de l'organe délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Comptes rendus et délibérations pour l'année 2022
- 28 janvier
- 15 avril
- 24 juin
- 23 septembre (délibérations)
- 23 septembre (PV)
- 18 novembre (délibérations)
- 18 novembre (PV)
- 9 décembre (délibérations)
Comptes rendus pour l'année 2021
Comptes rendus pour l'année 2020
- 7 février
- 11 février
- 25 mai
- 29 mai
- 26 juin
- 10 juillet
- 24 juillet
- 18 septembre
- 2 octobre
- 16 octobre
- 20 novembre
Comptes rendus pour l'année 2019
Comptes rendus pour l'année 2018
Comptes rendus pour l'année 2017
Comptes rendus pour l'année 2016
Comptes rendus pour l'année 2015
Comptes rendus pour l'année 2014
- 10 janvier
- 18 février
- 28 mars
- 4 avril
- 18 avril
- 16 mai
- 20 juin
- 15 juillet
- 12 septembre
- 14 novembre
- 5 décembre
Comptes rendus pour l'année 2013
Comptes rendus pour l'année 2012
- 3 février
- 17 février
- 5 avril
- 20 avril
- 24 mai
- 14 juin
- 12 juillet
- 20 juillet
- 6 aout
- 14 septembre
- 19 octobre
- 23 novembre
- 7 décembre
Comptes rendus pour l'année 2011
- 14 janvier
- 11 février
- 11 Mars
- 7 avril
- 6 mai
- 10 juin
- 8 juillet
- 11 Août
- 16 septembre
- 20 octobre
- 17 novembre
Comptes rendus pour l'année 2010
- 15 janvier
- 3 février
- 5 mars
- 9 avril
- 24 avril
- 10 mai
- 9 juin
- 1 juillet
- 15 juillet
- 27 août
- 10 septembre
- 1er octobre
- 12 novembre
- 10 décembre
Comptes rendus pour l'année 2009